J.O. 45 du 23 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 12 janvier 2005 portant nomination (ingénieurs en chef des mines)

NOR : INDI0504666A


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 12 janvier 2005, M. Bernard Doroszczuk, ingénieur des mines de 1re classe, inscrit au tableau principal d'avancement de grade au titre de l'année 2005, est nommé au grade d'ingénieur en chef des mines à compter du 7 juillet 2005.